1. Éditeur du Site et Identification Légale
Le présent site web est édité par l'association CERCLE PRIVÉ T S CHOISILLE, organisation de droit français régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Répertoire National des Associations (RNA) : W372002145
Numéro SIREN : 326 380 425
Siège Social : LES BOIS BILLIERES, 37230 FONDETTES (Indre-et-Loire, France)
Directeur de la Publication : Jean-Marc Vasseur, en sa qualité de Président de l'association.
Courriel de Contact : hma81126@gmail.com | Téléphone : +33 7 03 71 66 45
Premier Appel : Un Portail Animé par nos Bénévoles
La maintenance et la rédaction des contenus du site officiel sont assurées bénévolement par nos membres. Participez à l'animation numérique de l'association !
Rejoindre nos équipes sur le terrain2. Objet et Champ d'Application
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et de consultation des services d'information proposés sur le site du Cercle Privé T S Choisille. La navigation sur ce portail implique l'acceptation pleine et entière des présentes dispositions par l'utilisateur.
Absence Totale d'Activité Commerciale
Le site internet du Cercle Privé T S Choisille a une vocation exclusivement informative, culturelle et sociale d'intérêt général. Aucune transaction commerciale, vente d'articles ou offre payante n'est réalisée sur ce site.
Deuxième Appel : Rejoignez nos Projets d'Utilité Publique
L'ensemble de nos programmes vise la démocratisation culturelle et l'éducation populaire à Fondettes sans recherche de bénéfices financiers.
Devenir bénévole actif en 20263. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des éléments figurant sur le site du Cercle Privé T S Choisille (textes, visuels, photographies, chartes graphiques, fiches techniques et logos) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable du Président Jean-Marc Vasseur est strictement interdite.
Seules sont autorisées les copies à usage strictement privé et non-commercial, sous réserve du respect de l'intégrité des documents cités et de la mention explicite de la source.
Troisième Appel : Consultez nos Ressources Documentaires
Retrouvez l'ensemble des fiches techniques et guides méthodologiques en libre accès sur notre page dédiée.
Accéder au Centre de Ressources4. Responsabilité et Liens Hypertextes
L'association Cercle Privé T S Choisille s'efforce de fournir sur son site des informations précises et régulièrement mises à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou retards de mise à jour. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites web ne sauraient engager la responsabilité de l'association quant à leurs contenus.
Quatrième Appel : Une Question Juridique ou Technique ?
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